QUELS DROITS POUR LES RESEAUX SOCIAUX ? – TABLE-RONDE DE L’IREDIC, 20 FEVRIER 2014
Nouvelle réalité de la société, les réseaux sociaux sont aussi devenus une nouvelle réalité juridique. Qu’ils se nomment Facebook, Twitter, LinkedIn ou Video, les réseaux sociaux font aujourd’hui partie des notions sur lesquelles on s’interroge. Issus des innovations technologiques en accord avec le désir croissant de communication entre les personnes, les réseaux sociaux constituent un véritable terrain d’étude, tant pour le sociologue que pour le juriste.
Les problématiques juridiques sont en effet nombreuses. Et les réseaux sociaux ne laissent personne indifférent. Ils comptent autant de partisans que de détracteurs. Quand certains voient en eux un formidable moyen de communication ouvert sur le monde et sa diversité, d’autres y discernent un instrument nuisible, présentant un réel danger pour la protection des données personnelles. Vie privée et droit à l’image, entre autres, seraient mis à mal par des systèmes de conservation des données, ces dernières pouvant être réutilisées sans autorisation.
Les réseaux sociaux offrent également de larges pistes de réflexion dans le domaine du droit du travail. En témoignent, par exemple, les récentes prises de position de la Cour de cassation au sujet de la diffamation d’un employeur par son salarié sur Facebook. Cela pose également des questions relatives à la liberté d’expression, élément fondamental de l’étude des réseaux sociaux au prisme du droit.
Il s’agit également d’évoquer la mise en ligne de contenus protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les réseaux sociaux s’apparentent, pour beaucoup de spécialistes, à un vaste « territoire » sur lequel la notion de contrefaçon serait vidée de sa substance et où il serait possible de publier puis de « partager » une œuvre de l’esprit à une vitesse exponentielle, sans que l’accord exprès de son auteur n’ait été donné.
Malgré cela, les réseaux sociaux sont le quotidien de millions de personnes. En France, on évalue à 80 % le taux d’utilisateurs. En partant d’une approche sociologique et technique, sans oublier d’examiner les aspects économiques, fiscaux et financiers des réseaux sociaux, la Table-ronde de l’IREDIC 2014, animée par les étudiants du Master II « Droit des médias et des télécommunications », aura pour objectif de mettre en lumière et de répondre aux diverses problématiques juridiques qui gravitent autour de cette réalité sociale et immatérielle nouvelle.
